Légal

Mentions légales

⚠️ Document modèle. Les mentions légales sont une obligation pour tout site internet professionnel (article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004). Complétez les éléments entre crochets [ ] dès l'immatriculation de votre société.

Édition du site

Le site [roger.fr / NOM DE DOMAINE] est édité par :

  • Raison sociale : [NOM DE LA SOCIÉTÉ]
  • Forme juridique : [FORME JURIDIQUE — SASU, EI, micro-entreprise...]
  • Capital social : [MONTANT] € (le cas échéant)
  • Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
  • RCS / SIREN : [NUMÉRO]
  • N° de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO] (si applicable)
  • Téléphone : [NUMÉRO]
  • E-mail : [ADRESSE E-MAIL DE CONTACT]
  • Directeur de la publication : [NOM ET PRÉNOM]

Hébergement

Le site est hébergé par :

  • [Shopify International Limited / Wix.com Ltd — selon la plateforme retenue]
  • Adresse : [ADRESSE DE L'HÉBERGEUR]
  • Site internet : [URL]

À adapter selon la plateforme finale — les coordonnées exactes de l'hébergeur figurent dans les conditions d'utilisation de la plateforme choisie.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, identité visuelle « roger. », charte graphique, vidéos) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de [NOM DE LA SOCIÉTÉ], sauf mentions contraires. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

Données personnelles

Les informations recueillies sur le site font l'objet d'un traitement décrit dans la Politique de confidentialité. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition que vous pouvez exercer en écrivant à [ADRESSE E-MAIL].

Cookies

Le site utilise des cookies, notamment à des fins de mesure d'audience et de personnalisation. Pour en savoir plus et gérer vos préférences, consultez la Politique de confidentialité.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L616-1 du Code de la consommation, [NOM DE LA SOCIÉTÉ] propose un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : [NOM DU MÉDIATEUR], [COORDONNÉES / SITE INTERNET].

Crédits

  • Conception du site : [À COMPLÉTER]
  • Identité visuelle : [À COMPLÉTER]